2010 Cross kit Inclus Interdit sur la voie publique, réservé à l'usage sur terrain privé DECLARATION D’ACQUISITION DE CERTAINS ENGINS MOTORISES NON

2010 Cross kit Inclus Interdit sur la voie publique, réservé à l'usage sur terrain privé DECLARATION D’ACQUISITION DE CERTAINS ENGINS MOTORISES NON SOUMIS A RECEPTION (Article L.321-1-2 du code de la route ; décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008)